Mentions légales

Représentant légal :

Aymen Sfaxi

Coordonnées :

Téléphone : 00971509072278

E-mail : info@sge-pv.com

Numéro de licence commerciale :

1458802

Autorité de délivrance de la licence :

Département de l’économie et du tourisme – Dubaï

Taxe sur la valeur ajoutée :

Numéro d’enregistrement TVA : 104856407200001

Règlement des litiges :

En cas de litige, celui-ci sera réglé conformément aux lois des Émirats arabes unis. Les consommateurs ont le droit de saisir :

Centre de protection des consommateurs — Département de l’économie et du tourisme de Dubaï

Site web : www.ded.gov.ae

ou via l’application officielle « Al-Mustaqbal »

Responsabilité relative au contenu :

Tout le contenu publié sur ce site est soumis aux lois des Émirats arabes unis, y compris la loi fédérale n° 34 de 2021 sur la lutte contre la cybercriminalité. Nous sommes responsables de nos propres contenus conformément aux lois en vigueur dans le pays. Dès que nous avons connaissance d’un contenu illicite, nous nous engageons à le supprimer immédiatement.

Responsabilité relative aux liens externes :

Nos pages contiennent des liens vers des sites externes. Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu de ces sites. La responsabilité incombe aux propriétaires de ces sites. Dès la découverte de toute infraction à la loi, nous supprimons immédiatement les liens concernés.

Droits de propriété intellectuelle :

Tous les contenus et designs publiés sur ce site sont protégés par la loi fédérale n° 38 de 2021 sur le droit d’auteur et les droits voisins. Toute reproduction, copie ou distribution est interdite sans l’autorisation écrite préalable de la société. Seule une utilisation personnelle et non commerciale est autorisée.

Loi applicable et juridiction compétente :

Tous les litiges sont soumis aux lois des Émirats arabes unis. La compétence juridictionnelle revient aux tribunaux de Dubaï ou au centre de règlement des litiges compétent.