Mentions légales
SUN GENERATE ENERGY
Informations conformément au § 5 TMG :
Sun Generate Energy
Dubaï, Émirats Arabes Unis
Représenté par :
B. Eng. Aymen Sfaxi
Contact :
Téléphone : +49 (0) 176 / 705 943 09
E-Mail: info@sge-pv.com
Numéro de TVA :
Numéro d’identification à la TVA conformément au § 27 a de la loi sur la TVA : Suivi prochainement.
Résolution des litiges de l’UE :
La Commission Européenne met à disposition une plateforme de résolution des litiges en ligne (OS) : https://ec.europa.eu/consumers/odr.
Notre adresse e-mail est indiquée ci-dessus dans l’Impressum.
Résolution des litiges pour les consommateurs :
Nous ne sommes ni prêts ni obligés de participer à des procédures de résolution des litiges devant un organisme de médiation pour les consommateurs.
Responsabilité des contenus :
En tant que fournisseur de services, nous sommes responsables conformément au § 7 al.1 TMG de nos propres contenus sur ces pages selon les lois générales. Cependant, conformément aux §§ 8 à 10 TMG, nous ne sommes pas tenus en tant que fournisseur de services de surveiller les informations transmises ou stockées, ni de rechercher des circonstances indiquant une activité illégale. Les obligations de retrait ou de blocage de l’utilisation des informations selon les lois générales en restent inchangées. Cependant, la responsabilité à cet égard n’est possible qu’à partir du moment où une infraction légale concrète est connue. Dès que nous prenons connaissance d’infractions légales correspondantes, nous retirerons immédiatement ces contenus.
Responsabilité des liens :
Notre offre contient des liens vers des sites Web externes de tiers sur le contenu desquels nous n’avons aucune influence. Par conséquent, nous ne pouvons pas garantir ces contenus externes. Le fournisseur ou l’exploitant des pages liées est toujours responsable des contenus des pages liées. Les pages liées ont été vérifiées au moment du lien pour détecter d’éventuelles violations légales. Aucun contenu illégal n’était identifiable au moment du lien. Un contrôle permanent des contenus des pages liées n’est cependant pas raisonnable sans indications concrètes d’une violation légale. Dès que nous avons connaissance de violations légales, nous retirerons immédiatement de tels liens.
Droit d’auteur :
Les contenus et œuvres créés par les exploitants des pages sur ces sites sont soumis au droit d’auteur allemand. La reproduction, la modification, la diffusion et toute forme d’exploitation en dehors des limites du droit d’auteur nécessitent l’accord écrit de l’auteur ou du créateur concerné. Les téléchargements et les copies de cette page sont uniquement autorisés pour un usage privé et non commercial. Dans la mesure où les contenus de cette page ne sont pas créés par l’exploitant, les droits d’auteur des tiers sont respectés. En particulier, les contenus de tiers sont marqués comme tels. Si vous constatez malgré tout une violation du droit d’auteur, nous vous prions de nous en informer. Dès que nous avons connaissance de violations des droits, nous retirerons immédiatement ces contenus.